Crédit photo : Karine Verville
Dons par testaments et planifiés
Planifiez votre hommage à la santé
Que laisserez-vous en héritage à vos proches et à votre communauté?
La santé, c’est ce qu’il y a de plus précieux. C’est pourquoi vous pourriez dès maintenant planifier un geste concret pour la santé de vos proches. Un don planifié par le biais du programme Compte sur moi est un geste humain d’une générosité sans nom qui fait une différence pour la santé de tous. Quel que soit votre âge, votre situation familiale ou financière, vous avez le pouvoir de contribuer au bien-être de votre communauté. Par le biais de votre testament, d’une police d’assurance vie, de titres cotés en bourse ou par d’autres types de dons, vous pouvez faire un geste qui compte.
Il n’en demeure pas moins qu’un don de la sorte se réfléchit et se planifie. À la Fondation À notre santé, nous souhaitons le faire avec vous en vous exposant tous ses avantages et en vous expliquant tous les processus menant à ce geste. Les prochaines pages vous aideront à obtenir plus d’information afin de bien planifier votre don et ainsi offrir le meilleur à votre communauté et à vos proches.
Membre
Témoignage
Mon frère Gaston Allaire et sa femme Monique Nadeau ont travaillé avec passion toute leur vie sur leur ferme laitière et sur leur érablière «Ferme Gaston et Monique Allaire S.E.N.C.» C’est avec fierté qu’ils ont transmis leurs valeurs en léguant une partie de leur héritage à la santé de la communauté. Toute la famille est touchée par le geste car, tant cette dernière que les générations futures en bénéficieront.
Richard Allaire
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Don par testament
Tout le monde peut changer le monde
Le don par testament est le plus simple et le plus accessible des dons planifiés. Il vous permet de faire un geste concret pour votre hôpital, à la hauteur de vos désirs, tout en conservant votre qualité de vie actuelle. C’est aussi une façon de transmettre vos valeurs à votre famille.
Rappelez-vous d’une chose, chaque don par testament fait une différence pour la santé de votre région. Par exemple, un don de 1 %, de votre patrimoine a un réel impact pour la Fondation et même si vous décidez de léguer 2 %, 5 % ou 10 % de votre patrimoine, cela n’engendre pas de grandes répercussions sur la somme léguée à vos proches. Et contrairement à la croyance populaire, rédiger ou réviser son testament en ajoutant une clause pour don est relativement facile et à faible coût.
Des avantages fiscaux qui comptent
En faisant un don testamentaire, vous et votre famille pouvez également profiter d’avantages fiscaux importants. En effet, le reçu fiscal pour don que recevra votre succession pourra réduire la facture fiscale qu’elle aura à assumer.
Témoignage
En planifiant mon don, je suis fier de permettre, à mes collègues médecins de demain, de bénéficier d’équipements de pointe qui leur permettront d’exercer dans les meilleures conditions pour le bien-être de leurs patients. En choisissant le bon outil, j’ai aussi la chance de contribuer davantage.
Dr. Claude Richard
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Don d’un REER ou d’un FERR
Un geste de générosité qui permet d’alléger la charge fiscale
Au Québec, la désignation d’un organisme de charité comme bénéficiaire d’un REER ou d’un FERR est permise uniquement par disposition testamentaire ou à l’intérieur d’un produit d’assurance vie. Vous pouvez, lors de la planification de votre stratégie de décaissement d’épargne retraite, planifier vos dons à moindre coût.
En effet, le retrait d’un REER ou d’un FERR est souvent fortement imposé et le solde du retrait est ajouté en entier au revenu pour l’année du décès, sauf s’il y a roulement en faveur du conjoint(e).
Selon votre situation financière, il pourrait donc être avantageux de décider de faire don en tout ou en partie de votre REER ou de votre FERR, et ce dès maintenant ou lors de votre décès. Vous allègerez alors votre charge fiscale ou celle de votre succession grâce au reçu d’impôt pour don et pourrez dans tous les cas faire une différence pour les usagers de notre hôpital. Un geste de générosité qui permet d’alléger la charge fiscale
Les principaux donateurs concernés
- Tous les donateurs possédant un REER ou un FERR.
- Les donateurs n’ayant pas la possibilité de rouler leur REER ou leur FERR.
- Les donateurs désirant léguer l’équivalent de leurs placements enregistrés en limitant l’impôt à payer.
- Toute personne de 71 ans et plus n’ayant pas besoin du revenu provenant du retrait minimum obligatoire de son FERR.
Témoignage
Depuis longtemps, nous contribuons annuellement à la Fondation. Il y a 10ans, nous avons décidé de transformer une partie de notre don en prime d’assurance vie au bénéfice de la Fondation. Cela nous a permis de planifier un don majeur de façon simple et peu coûteuse. Nous sommes fiers d’offrir en cadeau la santé à nos enfants et petits-enfants.
Diane Labrie et Guy Bergeron
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Don d’assurance vie
Votre générosité change des vies
Tout comme votre assurance vie est une certitude que vos proches auront la tranquillité d’esprit lorsque vous n’y serez plus, choisir de faire ce type de don à la Fondation À Notre Santé permet d’offrir un meilleur avenir pour la santé de notre collectivité.
Il existe différentes manières de faire un don d’assurance vie selon votre situation :
- Vous pouvez nommer la Fondation comme bénéficiaire (en tout ou en partie) d’une police que vous détenez déjà
- Vous pouvez transférer la propriété existante à la Fondation et la nommer également bénéficiaire.
- Vous pouvez souscrire une nouvelle police à la Fondation en tant que propriétaire et bénéficiaire.
Quel que soit la formule choisie, il s’agit d’un moyen simple et flexible de faire un don majeur tout en déboursant qu’une part minime de cette somme.
Selon la formule utilisée, votre reçu fiscal pour don pourra être émis sur le montant des primes ou sur le capital reçu.
LE SAVIEZ-VOUS?
Avant d’annuler votre police d’assurance vie dont vous n’avez plus besoin, pensez à la Fondation. Il est possible d’en faire don.
Témoignage
J’ai consacré ma carrière à prendre soin de la santé de ma communauté, il est donc naturel pour moi de continuer à transmettre mes valeurs à travers mes dons à la Fondation. En choisissant de le faire sous forme d’actions cotées en bourse, j’obtiens un double bénéfice fiscal : j’élimine l’impôt à payer sur le gain en capital et je reçois un crédit d’impôt pour mon don, ce qui me permet de contribuer davantage à la mission de la Fondation qui me tient à cœur.
Jacques Leahey
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Dons de titres cotés en bourse ou par une société de gestion
La bienveillance qui génère des économies
Personne n’est à l’abri de devoir recevoir des soins de santé à l’hôpital à un moment ou à un autre de sa vie. En donnant à la Fondation À Notre Santé des titres cotés en bourse (hors régime enregistré) comportant des gains en capital latents importants, vous contribuez à offrir de meilleurs soins de santé. Cela vous permet également de retirer des avantages fiscaux substantiels, car vous êtes éligible à deux économies d’impôt :
- Le crédit pour dons que vous procurera le reçu fiscal délivré pour un don au montant équivalent à la juste valeur marchande des titres donnés
- L’économie provenant de l’exemption de l’impôt à payer sur le gain en capital.
Vous réaliserez ainsi des économies fiscales supérieures à celles que vous pourriez réaliser lorsque vous faites un don en espèces.
Faire un don de titre est simple. Consultez votre conseiller financier pour déterminer quels investissements ont le plus grand impact financier et philanthropique. Par la suite, demandez à votre courtier de transférer vos titres à la Fondation en remplissant le formulaire de transfert approprié. Vos titres peuvent être donnés à la Fondation dès maintenant ou plus tard par don testamentaire.
Vos dons de titres peuvent comprendre plusieurs types de titres cotés en bourse, dont entres autres :
- Actions
- Fonds communs de placement
- Obligations
Témoignage
Pour moi, la Fondation c’est comme une police d’assurance qu’on achète pour protéger notre entourage à notre décès, à l’exception qu’on le fait pour bien vivre au présent. Il est donc naturel de donner à la Fondation pour que notre hôpital soit mieux équipé. En bénéficiant de bons soins, toute notre communauté peut vivre plus longtemps.
Renald Jacques
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Don par un fonds de dotation
Faites vivre votre bonté à perpétuité!
Créer un fonds de dotation pour la Fondation À Notre Santé, c’est laisser un héritage durable à votre communauté. Votre fonds de dotation est perpétuel et permanent et génère un revenu continu pour la Fondation. Quel que soit le don planifié* choisi, sachez que vous pouvez demander que ce don soit constitué en fonds de dotation.
À votre discrétion, ce fonds pourra porter votre nom ou celui de votre famille. Vous pourriez également le nommer à la mémoire de quelqu’un, afin de rendre hommage ou remercier un être cher qui a fait la différence dans votre vie.
Le fonds de dotation est également flexible. Si ce fonds est créé de votre vivant, vous pourriez également l’accroître en prévoyant un don par testament ou un don d’assurance vie. En tout temps, vous et vos proches pouvez contribuer à augmenter la valeur du fonds. Seulement les revenus disponibles pour distribution seront utilisés pour financer des projets de l’hôpital.
Un fonds de dotation peut être créé maintenant et vous pourrez verser votre engagement sur une période déterminée à la Fondation.
*Engagement total de 10 000 $ minimum.
Les Coeurs d’Or
Une distinction qui souligne votre générosité
Pour remercier chacun de ses donateurs ayant fait un don planifié, la Fondation À Notre Santé a créé Les Coeurs d’Or. Ainsi, l’organisme reconnaîtra votre contribution sur son tableau d’honneur et vous invitera à participer à des événements spéciaux.
Bien sûr, la Fondation respecte également les donateurs qui souhaitent demeurer dans l’anonymat.
* Si vous avez déjà avantagé la Fondation sur votre testament ou nommé celle-ci bénéficiaire (en tout ou en partie) d’une police d’assurance ou vous projetez de le faire, nous vous invitons à nous en informer afin que nous puissions vous dire merci à travers les activités du programme de reconnaissance Les Cœurs d’Or.
Nos professionnels certifiés
Les Professionnels certifiés amis de la Fondation sont des professionnels de divers milieux qui connaissent les façons et les avantages de donner à la Fondation À Notre Santé et qui ont été identifiés par la Fondation comme des professionnels de choix pour mener simplement un processus de don. Ils connaissent votre parcours, puisqu’ils ont eux-mêmes fait ce geste pour la Fondation.
Tous sont unis pour la cause et ont à cœur l’amélioration des soins dans notre communauté.
À la Fondation, nous avons à cœur de simplifier la démarche pour nos donateurs et désirons qu’ils soient bien accompagnés tout au long de celle-ci. C’est pourquoi la Fondation a établi des critères bien précis pour la détention de la certification, afin que vous puissiez en tant que donateur obtenir un service correspondant à nos valeurs.
Les professionnels certifiés :
- ont à cœur l’amélioration des soins de santé de votre communauté.
- sont membres d’une association professionnelle.
- détiennent au moins 3 ans d’expérience dans leur secteur professionnel.
- ont déjà réalisé un dossier de dons planifiés pour un client ou pour vous-même avec la Fondation.
- ont reçu une formation sur les dons planifiés et sur les procédures à suivre.
- ont réalisé l’entrevue de sélection par la Fondation.
*Prendre note que la Fondation a effectué une enquête préliminaire pour prévenir la fraude.
Dois-je obligatoirement faire affaire avec un professionnel certifié par la Fondation ? Non, le donateur est libre de choisir son professionnel, cependant si vous avez besoin de références, nos professionnels certifiés vous assurerons un service efficace et simple, puisqu’ils sont habilités de travailler avec nous.
Dois-je obligatoirement faire affaire avec un professionnel certifié par la Fondation ? Non, le donateur est libre de choisir son professionnel, cependant si vous avez besoin de références, nos professionnels certifiés vous assurerons un service efficace et simple, puisqu’ils sont habilités de travailler avec nous.
Conseillers en sécurité financières
Claude Lafrenière – Service Signature Desjardins
819-740-3461
claude.lafreniere@dsf.ca
Éric Martin – Caisse Desjardins des Bois-Francs
819-758-9421 poste 7172571
819-816-3184 Cell
eric.martin@dsf.ca
Jimmy Lecours – Industrielle Alliance
819-752-9610
jimmy.lecours@agc.inalco.com
Comptables
Steve Gardner – Pellerin Potvin Gagnon CPA auditeur, CA
819 758-3161
sgardner@ppgca.com
Patrick Benjamin, Groupe RDL
819 758-1544 poste 3255
pbenjamin@grouperdl.ca
Samuel Moreau – Pellerin Aubert Ramsay Provencher CPA auditeur, CA
819 758-5244
moreau.samuel@parp.ca
Notaires
Me Denis Dufour-PPG
819-758-5255
ddufour@ppglegal.ca
Me Audrey-Anne Girardin – Notaire
819 809-8400
aa.girardin@notarius.net
Me Guylaine Gagnon – Côté Béchard Gagnon notaires inc.
819 357-2254
guylgagnon@notarius.net
Planificateurs financiers et conseillers financiers
François Côté – Financière Banque Nationale
819-751-6152
francois.cote@bnc.ca
Marc Poisson – Service Signature Desjardins
819 758-2221 poste 7024052
marc.poisson@desjardins.com
René Lemieux – RBC Dominium
819-751-1860
rene.lemieux@rbc.com
Jean-Michel Breton – Gestion financière MD
418 657-6601 poste 6469
1 800 463-6288
jean-michel.breton@md.ca
Jeanne Taschereau-CIBC Wood Gundy
819 751-0105
Jeanne.taschereau@cibc.ca
Fabien Roy – Roy & Associés/ Financière Sunlife
819 758-6199
fabien.roy@sunlife.com
Johanne Nault – Caisse Desjardins des Bois-Francs
819-758-9421 poste 7173226
johanne.nault@desjardins.com
** La Fondation À Notre Santé ne donne aucun conseil financier ou juridique. Les exemples sont donnés à titre d’informations seulement et les montants et les taux mentionnés peuvent être sujets à changement. Nous vous invitons à consulter votre conseiller financier ou juridique pour vous assurer que l’option choisie tienne compte des particularités ainsi que des dispositions juridiques ou fiscales applicables à votre situation.
Notre comité en dons planifiés
Pascal Vigneault
Luce Bourgeois
Sylvie Baril
Programme dons majeurs et planifiés
En tout temps, si vous avez des questions quant au processus de don planifié, nous sommes disponibles pour vous aider à concrétiser votre projet.
Nous irons vous rencontrer à l’endroit et au moment de votre choix afin de bien comprendre votre réalité et vous conseiller le don le plus avantageux pour vous.
L’avenir des soins de santé dans notre région se bâtit avec vous, aujourd’hui.