Crédit photo : Karine Verville

Dons par testaments et planifiés

Planifiez votre hommage à la santé

Que laisserez-vous en héritage à vos proches et à votre communauté?

La santé, c’est ce qu’il y a de plus précieux. C’est pourquoi vous pourriez dès maintenant planifier un geste concret pour la santé de vos proches. Un don planifié par le biais du programme Compte sur moi est un geste humain d’une générosité sans nom qui fait une différence pour la santé de tous. Quel que soit votre âge, votre situation familiale ou financière, vous avez le pouvoir de contribuer au bien-être de votre communauté. Par le biais de votre testament, d’une police d’assurance vie, de titres cotés en bourse ou par d’autres types de dons, vous pouvez faire un geste qui compte.

Il n’en demeure pas moins qu’un don de la sorte se réfléchit et se planifie. À la Fondation À notre santé, nous souhaitons le faire avec vous en vous exposant tous ses avantages et en vous expliquant tous les processus menant à ce geste. Les prochaines pages vous aideront à obtenir plus d’information afin de bien planifier votre don et ainsi offrir le meilleur à votre communauté et à vos proches.

Membre

Témoignage

Mon frère Gaston Allaire et sa femme Monique Nadeau ont travaillé avec passion toute leur vie sur leur ferme laitière et sur leur érablière «Ferme Gaston et Monique Allaire S.E.N.C.»  C’est avec fierté qu’ils ont transmis leurs valeurs en léguant une partie de leur héritage à la santé de la communauté. Toute la famille est touchée par le geste car, tant cette dernière que les générations futures en bénéficieront.

Richard Allaire

Don par testament

Tout le monde peut changer le monde

Le don par testament est le plus simple et le plus accessible des dons planifiés. Il vous permet de faire un geste concret pour votre hôpital, à la hauteur de vos désirs, tout en conservant votre qualité de vie actuelle. C’est aussi une façon de transmettre vos valeurs à votre famille.

Rappelez-vous d’une chose, chaque don par testament fait une différence pour la santé de votre région. Par exemple, un don de 1 %, de votre patrimoine a un réel impact pour la Fondation et même si vous décidez de léguer 2 %, 5 % ou 10 % de votre patrimoine, cela n’engendre pas de grandes répercussions sur la somme léguée à vos proches. Et contrairement à la croyance populaire, rédiger ou réviser son testament en ajoutant une clause pour don est relativement facile et à faible coût.

Des avantages fiscaux qui comptent

En faisant un don testamentaire, vous et votre famille pouvez également profiter d’avantages fiscaux importants. En effet, le reçu fiscal pour don que recevra votre succession pourra réduire la facture  fiscale qu’elle aura à assumer.

Témoignage

En planifiant mon don, je suis fier de permettre, à mes collègues médecins de demain, de bénéficier d’équipements de pointe qui leur permettront d’exercer dans les meilleures conditions pour le bien-être de leurs patients. En choisissant le bon outil, j’ai aussi la chance de contribuer davantage.

Dr. Claude Richard

Don d’un REER ou d’un FERR

Un geste de générosité qui permet d’alléger la charge fiscale

Au Québec, la désignation d’un organisme de charité comme bénéficiaire d’un REER ou d’un FERR est permise uniquement par disposition testamentaire ou à l’intérieur d’un produit d’assurance vie. Vous pouvez, lors de la planification de votre stratégie de décaissement d’épargne retraite, planifier vos dons à moindre coût.

En effet, le retrait d’un REER ou d’un FERR est souvent fortement imposé et le solde du retrait est ajouté en entier au revenu pour l’année du décès, sauf s’il y a roulement en faveur du conjoint(e).

Selon votre situation financière, il pourrait donc être avantageux de décider de faire don en tout ou en partie de votre REER ou de votre FERR, et ce dès maintenant ou lors de votre décès. Vous allègerez alors votre charge fiscale ou celle de votre succession grâce au reçu d’impôt pour don et pourrez dans tous les cas faire une différence pour les usagers de notre hôpital. Un geste de générosité qui permet d’alléger la charge fiscale

Les principaux donateurs concernés

  • Tous les donateurs possédant un REER ou un FERR.
  • Les donateurs n’ayant pas la possibilité de rouler leur REER ou leur FERR.
  • Les donateurs désirant léguer l’équivalent de leurs placements enregistrés en limitant l’impôt à payer.
  • Toute personne de 71 ans et plus n’ayant pas besoin du revenu provenant du retrait minimum obligatoire de son FERR.

Témoignage

Depuis longtemps, nous contribuons annuellement à la Fondation. Il y a 10ans, nous avons décidé de transformer une partie de notre don en prime d’assurance vie au bénéfice de la Fondation. Cela nous a permis de planifier un don majeur de façon simple et peu coûteuse. Nous sommes fiers d’offrir en cadeau la santé à nos enfants et petits-enfants.

Diane Labrie et Guy Bergeron

Outils pour bien vous préparer

Don d’assurance vie

Votre générosité change des vies

Tout comme votre assurance vie est une certitude que vos proches auront la tranquillité d’esprit lorsque vous n’y serez plus, choisir de faire ce type de don à la Fondation À Notre Santé permet d’offrir un meilleur avenir pour la santé de notre collectivité.

Il existe différentes manières de faire un don d’assurance vie selon votre situation :

  • Vous pouvez nommer la Fondation comme bénéficiaire (en tout ou en partie) d’une police que vous détenez déjà
  • Vous pouvez transférer la propriété existante à la Fondation et la nommer également bénéficiaire.
  • Vous pouvez souscrire une nouvelle police à la Fondation en tant que propriétaire et bénéficiaire.

Quel que soit la formule choisie, il s’agit d’un moyen simple et flexible de faire un don majeur tout en déboursant qu’une part minime de cette somme.

Selon la formule utilisée, votre reçu fiscal pour don pourra être émis sur le montant des primes ou sur le capital reçu.

LE SAVIEZ-VOUS?

Avant d’annuler votre police d’assurance vie dont vous n’avez plus besoin, pensez à la Fondation. Il est possible d’en faire don.

Témoignage

J’ai consacré ma carrière à prendre soin de la santé de ma communauté, il est donc naturel pour moi de continuer à transmettre mes valeurs à travers mes dons à la Fondation. En choisissant de le faire sous forme d’actions cotées en bourse, j’obtiens un double bénéfice fiscal : j’élimine l’impôt à payer sur le gain en capital et je reçois un crédit d’impôt pour mon don, ce qui me permet de contribuer davantage à la mission de la Fondation qui me tient à cœur.

Jacques Leahey

Dons de titres cotés en bourse ou par une société de gestion

La bienveillance qui génère des économies

Personne n’est à l’abri de devoir recevoir des soins de santé à l’hôpital à un moment ou à un autre de sa vie. En donnant à la Fondation À Notre Santé des titres cotés en bourse (hors régime enregistré) comportant des gains en capital latents importants, vous contribuez à offrir de meilleurs soins de santé. Cela vous permet également de retirer des avantages fiscaux substantiels, car vous êtes éligible à deux économies d’impôt :

  • Le crédit pour dons que vous procurera le reçu fiscal délivré pour un don au montant équivalent à la juste valeur marchande des titres donnés
  • L’économie provenant de l’exemption de l’impôt à payer sur le gain en capital.

Vous réaliserez ainsi des économies fiscales supérieures à celles que vous pourriez réaliser lorsque vous faites un don en espèces.

Faire un don de titre est simple. Consultez votre conseiller financier pour déterminer quels investissements ont le plus grand impact financier et philanthropique. Par la suite, demandez à votre courtier de transférer vos titres à la Fondation en remplissant le formulaire de transfert approprié. Vos titres peuvent être donnés à la Fondation dès maintenant ou plus tard par don testamentaire.

Vos dons de titres peuvent comprendre plusieurs types de titres cotés en bourse, dont entres autres :

  • Actions
  • Fonds communs de placement
  • Obligations

Témoignage

Pour moi, la Fondation c’est comme une police d’assurance qu’on achète pour protéger notre entourage à notre décès, à l’exception qu’on le fait pour bien vivre au présent. Il est donc naturel de donner à la Fondation pour que notre hôpital soit mieux équipé. En bénéficiant de bons soins, toute notre communauté peut vivre plus longtemps.

Renald Jacques

Outils pour bien vous préparer

Don par un fonds de donation

Faites vivre votre bonté à perpétuité!

Créer un fonds de dotation pour la Fondation À Notre Santé, c’est laisser un héritage durable à votre communauté. Votre fonds de dotation est perpétuel et permanent et génère un revenu continu pour la Fondation. Quel que soit le don planifié* choisi, sachez que vous pouvez demander que ce don soit constitué en fonds de dotation.

À votre discrétion, ce fonds pourra porter votre nom ou celui de votre famille. Vous pourriez également le nommer à la mémoire de quelqu’un, afin de rendre hommage ou remercier un être cher qui a fait la différence dans votre vie.

Le fonds de dotation est également flexible. Si ce fonds est créé de votre vivant, vous pourriez également l’accroître en prévoyant un don par testament ou un don d’assurance vie. En tout temps, vous et vos proches pouvez contribuer à augmenter la valeur du fonds. Seulement les revenus disponibles pour distribution seront utilisés pour financer des projets de l’hôpital.

Un fonds de dotation peut être créé maintenant et vous pourrez verser votre engagement sur une période déterminée à la Fondation.

*Engagement total de 10 000 $ minimum.

À la Fondation, nous avons à cœur de simplifier la démarche pour nos donateurs et désirons qu’ils soient bien accompagnés tout au long de celle-ci. C’est pourquoi la Fondation a établi des critères bien précis pour la détention de la certification, afin que vous puissiez en tant que donateur obtenir un service correspondant à nos valeurs.

Les professionnels certifiés :

  • ont à cœur l’amélioration des soins de santé de votre communauté.
  • sont membres d’une association professionnelle.
  • détiennent au moins 3 ans d’expérience dans leur secteur professionnel.
  • ont déjà réalisé un dossier de dons planifiés pour un client ou pour vous-même avec la Fondation.
  • ont reçu une formation sur les dons planifiés et sur les procédures à suivre.
  • ont réalisé l’entrevue de sélection par la Fondation.

*Prendre note que la Fondation a effectué une enquête préliminaire pour prévenir la fraude.

Dois-je obligatoirement faire affaire avec un professionnel certifié par la Fondation ? Non, le donateur est libre de choisir son professionnel, cependant si vous avez besoin de références, nos professionnels certifiés vous assurerons un service efficace et simple, puisqu’ils sont habilités de travailler avec nous.

Dois-je obligatoirement faire affaire avec un professionnel certifié par la Fondation ? Non, le donateur est libre de choisir son professionnel, cependant si vous avez besoin de références, nos professionnels certifiés vous assurerons un service efficace et simple, puisqu’ils sont habilités de travailler avec nous.

Conseillers en sécurité financières

Pierre Roy – Roy & associés / Financière Sunlife
819-758-6199
pierre.roy@sunlife.com

Claude Lafrenière – Service Signature Desjardins
819-740-3461
claude.lafreniere@dsf.ca

Éric Martin – Caisse Desjardins des Bois-Francs
819-758-9421 poste 7172571
819-816-3184 Cell
eric.martin@dsf.ca

Jimmy Lecours – Industrielle Alliance
819-752-9610
jimmy.lecours@agc.inalco.com

Comptables

Steve Gardner – Pellerin Potvin Gagnon CPA auditeur, CA
819 758-3161
sgardner@ppgca.com

Patrick Benjamin, Groupe RDL
819 758-1544 poste 3255
pbenjamin@grouperdl.ca

Samuel Moreau – Pellerin Aubert Ramsay Provencher CPA auditeur, CA
819 758-5244
moreau.samuel@parp.ca

Notaires

Me Denis Dufour-PPG
819-758-5255
ddufour@ppglegal.ca

Me Audrey-Anne Girardin – Notaire
819 809-8400
aa.girardin@notarius.net

Me Guylaine Gagnon – Côté Béchard Gagnon notaires inc.
819 357-2254
guylgagnon@notarius.net

Planificateurs financiers et conseillers financiers

François Côté – Financière Banque Nationale
819-751-6152
francois.cote@bnc.ca

Marc Poisson – Service Signature Desjardins
819 758-2221 poste 7024052
marc.poisson@desjardins.com

René Lemieux – RBC Dominium
819-751-1860
rene.lemieux@rbc.com

Jean-Michel Breton – Gestion financière MD
418 657-6601 poste 6469
1 800 463-6288
jean-michel.breton@md.ca

Jeanne Taschereau-CIBC Wood Gundy
819 751-0105
Jeanne.taschereau@cibc.ca

Fabien Roy – Roy & Associés/ Financière Sunlife
819 758-6199
fabien.roy@sunlife.com

Marc Lambert – Banque Nationale
819 758-3136 poste 89536
marcc.lambert@bnc.ca 

Johanne Nault – Caisse Desjardins des Bois-Francs
819-758-9421 poste 7173226
johanne.nault@desjardins.com

Notre comité en dons planifiés